Acceptation des conditions

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. En accédant à tout ou partie des services proposés, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des règles énoncées et s’engage à les respecter sans réserve. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance d’éventuelles mises à jour.

Conditions d’utilisation

L’accès au site et l’utilisation de ses fonctionnalités sont réservés à un usage conforme aux lois et réglementations applicables. L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site ni porter atteinte à la sécurité, à la confidentialité ou à l’intégrité des systèmes et données. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou détournée expose l’utilisateur à des mesures restrictives, voire à des poursuites.

Protection des données

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la législation en vigueur et à la politique de confidentialité disponible en ligne. L’utilisateur dispose de droits sur ses données, qu’il peut exercer dans les conditions précisées dans la politique de confidentialité. Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans consentement explicite, sauf obligation légale.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de la société ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du site, de non-respect des présentes conditions, ou en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité temporaire ou permanente. Les contenus sont fournis à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur pour des dommages directs ou indirects subis par l’utilisateur ou des tiers.

Règlement des litiges

En cas de différend relatif à l’application, l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis à la juridiction compétente selon le droit français. L’utilisateur est invité à privilégier la voie de la conciliation avant toute démarche contentieuse.

Objet et portée

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès, la navigation et l’usage des fonctionnalités offertes par le site. Elles s’appliquent à tous les utilisateurs et prévalent sur tout autre document ou information contradictoire. La société se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment afin de s’adapter à l’évolution du cadre juridique ou des services proposés. Il appartient à l’utilisateur de s’informer des éventuelles modifications en consultant régulièrement cette page.

Définitions

Les termes utilisés dans ce document ont la signification suivante, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel. Ces définitions s’appliquent à l’ensemble des conditions générales d’utilisation du site.
Site internet
Le site internet exploité et administré par la société, incluant l’ensemble de ses pages, fonctionnalités et contenus accessibles en ligne.
Utilisateur du site
Toute personne accédant au site et utilisant les services ou informations proposés, à titre professionnel ou personnel.
Contenus et services
L’ensemble des textes, images, vidéos, documents, outils interactifs et fonctionnalités mis à disposition sur le site.
Donnée personnelle
Toute donnée à caractère personnel collectée et traitée dans le cadre de l’utilisation du site, conformément à la réglementation en vigueur.
Conditions générales
Ensemble des présentes règles encadrant l’accès, l’utilisation, les droits et obligations applicables à chaque utilisateur du site.

Usages interdits

  • Utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.

  • Porter atteinte à l’intégrité, la sécurité ou la disponibilité du site, de ses contenus ou de ses utilisateurs.

  • Collecter, extraire ou utiliser des données personnelles de tiers sans autorisation ou à des fins détournées.
  • Diffuser des contenus illicites, injurieux, diffamatoires, discriminatoires, violents ou portant atteinte aux droits des tiers.
  • Tenter d’accéder sans autorisation à tout ou partie des systèmes informatiques du site.

Contact et questions

Pour toute question relative à l’application ou à l’interprétation de ces conditions générales, un formulaire de contact est mis à disposition sur le site. L’équipe s’efforce d’apporter une réponse dans les meilleurs délais.

Adresse email générale: content@duapiusitruarbeflea.world

Téléphone principal: +33 (0)1 45 25 72 18

Adresse postale: 9 Rue du Petit Châtelier, 44300 Nantes, France